Mentions Légales
Informations légales relatives au site BENEBATTI
1. Marque et exploitant
BENEBATTI est une marque commerciale exploitée par la société CORTECH.
CORTECH
SARL au capital de 1 000,00 €
Siège social : 1560 route de Quarante Sous, 78630 Orgeval
Bureaux : 110 rue du Maréchal Joffre, 78380 Bougival
SIREN : 984 100 453 · SIRET : 984 100 453 00013
RCS : 984 100 453 R.C.S. Versailles
N° TVA intracommunautaire : FR59984100453
Téléphone : 01 85 39 00 87 · E-mail : contact@benebatti.fr
2. Hébergement du site
Le site benebatti.fr (ci-après "le Site") est hébergé par :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
vercel.com
3. Éditeur du site
Le Site est édité et développé par la société :
URBANGLOBAL
SAS au capital de 10 000,00 €
Siège social : 92 rue des Chantiers, 78000 Versailles
SIREN : 878 317 247 · SIRET : 878 317 247 00012
RCS : 878 317 247 R.C.S. Versailles
N° TVA intracommunautaire : FR06878317247
4. Directeur de la publication
La publication du Site est placée sous la responsabilité de la société URBANGLOBAL, éditeur du Site. Pour toute demande relative à la publication : contact@benebatti.fr.
5. Propriété intellectuelle
La marque BENEBATTI ainsi que l'ensemble du contenu du Site (textes, images, vidéos, logos, icônes, etc.) sont la propriété exclusive de URBANGLOBAL ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de URBANGLOBAL.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
6. Protection des données personnelles
CORTECH, responsable du traitement, s'engage à respecter la confidentialité des données personnelles collectées lors de la navigation sur le Site.
Pour plus d'informations, consultez notre Politique de confidentialité.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ces droits : contact@benebatti.fr.
7. Cookies
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8. Limitation de responsabilité
URBANGLOBAL s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, sans pouvoir garantir leur exactitude, leur précision ou leur exhaustivité.
URBANGLOBAL ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du Site ou de l'impossibilité d'y accéder.
Le Site peut contenir des liens vers d'autres sites. URBANGLOBAL n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
10. Contact
Téléphone : 01 85 39 00 87
E-mail : contact@benebatti.fr
Courrier : CORTECH, 1560 route de Quarante Sous, 78630 Orgeval
Dernière mise à jour : octobre 2026
BENEBATTI est une marque appartenant à la société URBANGLOBAL.