Mentions Légales
Informations légales relatives au site BENEBATTI
1. Éditeur du site
Le site benebatti.fr (ci-après "le Site") est édité par :
Raison sociale : BENEBATTI
Forme juridique : [À compléter - SARL, SAS, etc.]
Capital social : [À compléter]
Siège social : [À compléter - Adresse complète]
SIRET : [À compléter]
RCS : [À compléter - Ville]
Code APE : [À compléter]
N° TVA intracommunautaire : [À compléter]
Téléphone : 01 85 39 00 87
Email : contact@benebatti.fr
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2. Directeur de publication
Le directeur de la publication est : [Nom du dirigeant], en qualité de [Fonction].
3. Hébergement du site
Le Site est hébergé par :
Nom de l'hébergeur : Vercel Inc.
Adresse : 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, USA
Site web : vercel.com
4. Propriété intellectuelle
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8. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français compétents.
9. Contact
Pour toute question relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter :
Par téléphone : 01 85 39 00 87
Par email : contact@benebatti.fr
Par courrier : [Adresse complète du siège social]
Dernière mise à jour : Décembre 2024
